pour la belgique , glané sur delcampe , le gars a protégé ses trucs et ne propose qu'un quart en photo
je pense que dépot de marque n'est qu'une question de jours liés au courier et célerité des fonctionaires selon les pays d'origine de la marque (le dépot de marque dans le pays fabricant doit être antécédant à ces annonce )
Divers dépôts de marque belges
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Losrqu'il s'agit de catalogues :
- Mettez un seul catalogue par Sujet
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AUTOMOTO, 1910, pièces et accessoires
PEUGEOT, 1955-1956, cycles
Cela permettra de retrouver facilement les informations en utilisant la fonction de tri des sujets par le nom du titre (voir en bas de la page du forum)
Les modérateurs déplaceront tout sujet qui ne serait pas placé au bon endroit et/ou complèteront le titre, après un message dans le sujet concerné pour prévenir l'auteur et les lecteurs. Ce sera fait très amicalement. Accueillez-le de la même façon.
Bien entendu les documents postés doivent vous appartenir et ne pas être soumis à des droits d'auteur. Ne copiez pas les documents d'autres sites internet, mais indiquez plutôt le lien.
Ce sont les règles importantes de ce forum qui permettent à chacun de profiter plus facilement de l'ensemble des informations qui y figurent.
Enfin, les documents sont visibles et consultables par tous mais aucune copie ne sera réalisée ni envoyée.
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- alain2908
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Re: dépot de brevets
Je corrige ton titre car il ne s’agit pas de dépots de brevet mais de dépôts de marque.
A par ça, Je suis toujours embarassé par ces posts qui mélangent plein de sujets de manière transversale.
Je pense qu’il est préférable de ranger les documents par marque plutot que par type.
A par ça, Je suis toujours embarassé par ces posts qui mélangent plein de sujets de manière transversale.
Je pense qu’il est préférable de ranger les documents par marque plutot que par type.
mes joujous : Bob, Bebel et Jacquot sans oublier toto
numérotation des vélos AuTomoTo : http://forum.tontonvelo.com/viewtopic.php?f=8&t=16700
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Re: Divers dépôts de marque belges
Je suis aussi "embarrassé" ... de voir des gens vendre à leur profit personnel des documents qui sont du domaine public.
- alain2908
- Plus de 20 messages
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- Inscription : lun. 19 août 2013 15:22:00
- Localisation : Villeurbanne
Re: Divers dépôts de marque belges
Ça s'entend mais en y réfléchissant, je ne trouve pas cela si simple.
En l'occurrence, il s'agit de documents originaux : https://www.delcampe.net/fr/collections ... B%5D=83683
Certes consultables gratuitement mais avec un coût en temps passé et en déplacement qui peut vite dépasser ce simple tarif.
Et quelle différence faire avec la vente d'un catalogue de cycles qui lui aussi a été distribué gratuitement à une époque ?
ou la vente de publicités découpées dans des journaux qui sont pour la plupart à la bibliothèque François Mitterrand ou sur Gallica ?
En l'occurrence, il s'agit de documents originaux : https://www.delcampe.net/fr/collections ... B%5D=83683
Certes consultables gratuitement mais avec un coût en temps passé et en déplacement qui peut vite dépasser ce simple tarif.
Et quelle différence faire avec la vente d'un catalogue de cycles qui lui aussi a été distribué gratuitement à une époque ?
ou la vente de publicités découpées dans des journaux qui sont pour la plupart à la bibliothèque François Mitterrand ou sur Gallica ?
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- king
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Re: Divers dépôts de marque belges
je ne veux pas faire de polémique, je glane, j' archive avant que ça disparaisse ... là se sont des marques pas connues et pas que belge, il y avait du peugeot , mais le gars ne poste qu' une partie en masquant (et forcément pas le peugeot )
si ce post gène ou n'est pas assez documenté , il suffit de le supprimer ...
J'ai fait un lot car images incomplètes .....
si ce post gène ou n'est pas assez documenté , il suffit de le supprimer ...
J'ai fait un lot car images incomplètes .....
Re: Divers dépôts de marque belges
Alain2908,
si l'organisme qui publie cela en Belgique le fait par feuilles séparées, effectivement, mais si ce sont des publications sous forme de cahier, journal ou livre, ce "dépeçage" en vue de vente est du même tonneau que certaines pages de revues découpées parce qu'il y a une pub intéressante.
Tu évoques les catalogues, j'aurais la même réticence s'ils étaient vendus page par page, comme sur le net les nombreux vélos qui sont vendus en pièces détachées parce que le total fera probablement plus que le machine complète et que ce sera beaucoup moins compliqué d'envoyer des petits colis que d'en faire un gros qui passera dans les normes de La Poste, qui n'ont aucune chance de pouvoir être réunis par un seul acheteur.
si l'organisme qui publie cela en Belgique le fait par feuilles séparées, effectivement, mais si ce sont des publications sous forme de cahier, journal ou livre, ce "dépeçage" en vue de vente est du même tonneau que certaines pages de revues découpées parce qu'il y a une pub intéressante.
Tu évoques les catalogues, j'aurais la même réticence s'ils étaient vendus page par page, comme sur le net les nombreux vélos qui sont vendus en pièces détachées parce que le total fera probablement plus que le machine complète et que ce sera beaucoup moins compliqué d'envoyer des petits colis que d'en faire un gros qui passera dans les normes de La Poste, qui n'ont aucune chance de pouvoir être réunis par un seul acheteur.