Simplex "tour de France" apparu quand ?

[velorod]

Bonsoir,
A l'époque le Salon de l'Auto et du Cycle avait lieu en Octobre et "l'année modèle", décalée, commençait en Octobre mais aussi parfois dès sa commercialisation fin Aout/Septembre . Les modèles 48 étant présentés en octobre 47 voire un peu avant, il n'y a rien d'étonnant à ce que ça se passe de la même manière pour le cycle et ses accessoires. D'ailleurs il me semble avoir vu sur le site des discussions sur certains de ces vélos de "début de millésime" .

[Invité_]

Distaeli montre les sources, c'est plus sérieux qu vélobase qui fonctionne un peu comme wikipédia, sans vraiment de contrôle.

Cependant il y a ici un doute : sur le document officiel la date de dépôt (demande du brevet) est le 18 mai 1948 et la publication du brevet est le 24 novembre 1948.

Or dans le commentaire en dessous, mai 1948 devient "l'apparition"ce qui prête à confusion : la demande de brevet est postérieure à la mise au point, donc fabrication d'au moins un exemplaire, certes, mais il est très peu probable que la commercialisation démarre avant la demande de brevet. C'est même très risqué de vendre avant l'obtention du brevet en novembre car une demande antérieure peu avoir été faite par un autre fabricant, qui pourrait empêcher que ce brevet soit accordé.

[alain2908]

Je partage totalement cette remarque sur l'importance des sources pour fiabiliser une information.
Dans le cas présent, elle permet d'ailleurs de corriger une erreur dans le message de qipiq : Le dérailleur dont nous parlons ici n'a pas fait l'objet d'un dépôt de brevet mais d'un dépôt de modèle qui sont deux procédures de protection différentes.

Dans les deux cas, la date de publication n'a que peu d'intérêt au sens juridique du terme car c'est la date de dépôt qui sera examinée pour tout litige d'antériorité.

Néanmoins, l'esprit de la remarque de qipiq reste : y a t'il un risque à commercialiser un produit avant d'en déposer la demande de protection au titre des dessins et modèle ?
La réponse est moins évidente qu'elle n'en a l'air car ce qui compte pour déterminer si la protection peut s'appliquer est l'absence de divulgation antérieure du modèle avant la date de dépôt de la demande.
Hors une présentation sur un salon professionnel ou une commercialisation est une divulgation qui rend invalide la protection que pourrait demander à postériori un concurrent pour le même objet.
Par contre, ça ne le protège pas d'un dépôt antérieur.
La logique est donc bien d'effectuer le dépôt le plus tôt possible dans le processus de conception afin d'avoir la meilleure antériorité de protection.
Dans le cas d'espèce, les photos produites lors du dépôt montrent un produit dont il est difficile de dire si il s'agit d'un prototype ou un exemplaire d'une série industrielle qui aurait pu déjà être commercialisée.
Néanmoins, je me dis qu'on doit pouvoir retrouver des articles de presse présentant ce nouveau dérailleur et en précisant la période de début de commercialisation.

[Invité_]

Je n'avais pas "percuté" sur dépôt de modèle. D'accord avec l'explication qui suit.

Donc ce n'est qu'une amélioration d'un modèle précédent probablement déjà breveté et là, effectivement il y a moins de risque, ou ils sont de moindre importance, à montrer, voire livrer un peut avant le dépôt.

Mais cela peut engendrer des confusions et approximation dans les analyses ultérieures. Peut-être, je n'en sais rien, que le dérailleur avec lequel Robic à gagné le TdF 1947 a immédiatement été baptisé "Tour de France" et annoncé publicitaire comme tel, mais ce n'est pas le modèle dont il est question : le "bâti" est long en aluminium, alors que celui des "Tour de France"suivant est beaucoup plus cours en acier. Cependant le principe de fonctionnement est le même ce qui explique seulement une demande de modèle.

[BUBUCH]

Merci pour ttes les infos de ce post qui m'ont aidé comme un autre post sur le même sujet