TAXE SUR LES VELOCIPEDE - NOTICE
Modérateurs : fedaliou, KRISSTOFF, Lisica, OSSE, Eric
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Losrqu'il s'agit de catalogues :
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AUTOMOTO, 1910, pièces et accessoires
PEUGEOT, 1955-1956, cycles
Cela permettra de retrouver facilement les informations en utilisant la fonction de tri des sujets par le nom du titre (voir en bas de la page du forum)
Les modérateurs déplaceront tout sujet qui ne serait pas placé au bon endroit et/ou complèteront le titre, après un message dans le sujet concerné pour prévenir l'auteur et les lecteurs. Ce sera fait très amicalement. Accueillez-le de la même façon.
Bien entendu les documents postés doivent vous appartenir et ne pas être soumis à des droits d'auteur. Ne copiez pas les documents d'autres sites internet, mais indiquez plutôt le lien.
Ce sont les règles importantes de ce forum qui permettent à chacun de profiter plus facilement de l'ensemble des informations qui y figurent.
Enfin, les documents sont visibles et consultables par tous mais aucune copie ne sera réalisée ni envoyée.
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gilou
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- Inscription : dim. 12 déc. 2010 18:06:55
- Fonction : ex-Président de l'Association des Amis de TV.
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TAXE SUR LES VELOCIPEDE - NOTICE
Pas un catalogue, mais une notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes. Fascicule datant de 1900 qui permettra à tous ceux qui se posent des questions sur l'imposition appliquée aux cycles, les plaques de contrôle, etc...
- Pièces jointes
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"Labor omnia vincit improbus"
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alain2908
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Re: TAXE SUR LES VELOCIPEDE - NOTICE
merci pour le doc, 
Toujours instructif
Ps : on pourrait préciser le millésime dans le titre.
Toujours instructif
Ps : on pourrait préciser le millésime dans le titre.
mes joujous : Bob, Bebel et Jacquot sans oublier toto
numérotation des vélos AuTomoTo : http://forum.tontonvelo.com/viewtopic.php?f=8&t=16700
numérotation des vélos AuTomoTo : http://forum.tontonvelo.com/viewtopic.php?f=8&t=16700
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gilou
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Re: TAXE SUR LES VELOCIPEDE - NOTICE
D'autant plus que les questions posées sont souvent les mêmes. Reste celles posées post 1900, plaques laiton, alu, papier, etc... J'ai quelques réponses.
"Labor omnia vincit improbus"
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Lisica
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- Inscription : dim. 29 sept. 2013 10:30:19
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Re: TAXE SUR LES VELOCIPEDE - NOTICE
Pour l'histoire de la fiscalité, j'ai mis des choses là:
http://www.velocipedie.fr/index.php?id_ ... r=category
mais j'ai encore une question sans réponse étayée : A quelle date ont été supprimées les plaques "service public" et "moto"...
http://www.velocipedie.fr/index.php?id_ ... r=category
mais j'ai encore une question sans réponse étayée : A quelle date ont été supprimées les plaques "service public" et "moto"...
Je cherche un Jacques Schulz, un Léo Chardon, un Salvo, un Rotary, un Sociable, une Superbe hirondelle...
Une partie de ma collection : http://www.velocipedie.fr
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