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comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?

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comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?

Messagede KALOO » Lun 10 Oct 2016 13:55:28

Bonjour à tous,

je recherche en vain à retrouver les brevets ou marques de cycles et accessoires sur le site de l'INPI et ma requête n'aboutit jamais
ou ne m'indique que des dépôts récents

Je me pose la question suivante : y a-t-il un autre site spécifique aux marques anciennes ou je ne choisis pas les bonnes options ?
Pourriez vous faire un tutoriel pour ce site

Merci pour vos réponses

Cdt

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Re: INPI

Messagede Yves33 » Lun 10 Oct 2016 14:13:16

Bonjour,

Pour les marques françaises, il me semble que l'on ne peut pas remonter plus loin que 1966.

https://www.inpi.fr/fr/marques-francaises


Pour les brevets, je ne fais pas souvent des recherches, mais je crois que l'on peut retrouver des brevets anciens par ce site :

https://worldwide.espacenet.com/advance ... cale=fr_EP

On peut trouver des brevets anciens aussi sur Gallica, mais je n'ai pas exploré la question en détail.

Yves
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Re: comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?

Messagede KALOO » Lun 10 Oct 2016 14:33:23

Bonjour Yves33 et merci pour ta réponse

Je vais faire des recherches à partir des liens que tu m'indiques


Cdt

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