Plaque de marque et plaque constructeur

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Plaque de marque et plaque constructeur

Message par Tonton Velo »

Je me permets de recopier ici une intervention du membre SGARCHIVES qui explique la différence entre "plaque de marque" et "plaque constructeur" .

Ici au sujet du vélocipède Tillard et Meunier de Stellis (https://forum.tontonvelo.com/viewtopic. ... 9&start=30) :

Bonjour, petite précision pour la bonne information de tous, la plaque n'est pas une plaque "de marque" mais une plaque constructeur, inutile de détailler tout le monde ici sait ce que c'est. Ces plaques ne signifient pas qu'une marque a été déposée, sauf si on y trouve la mention "déposée" ou "marque déposée". De façon générale, si le terme "déposée" n'est pas indiqué, c'est que la marque n'était pas déposée. On risquait alors une forte amende si on l'utilisait sans que cela soit vrai et inversement si on l'avait vraiment déposée on avait tout intérêt à le mentionner sur la plaque. Donc méfiance entre plaque de constructeur et marque déposée c'est pas la même chose.
Amicalement,
Bruno - Tonton Vélo
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