Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
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Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Avant de vous montrer la première marque relative au vélo(cipède) déposée en France, voici quelques brefs rappels, indispensables pour échanger sur le sujet. Je fais durer le plaisir ! :-)
Une marque est l’un des trois titres de propriété industrielle, avec le brevet d’invention et le dessin & modèle, permettant de protéger ses créations. Le brevet apporte une solution technique a un problème technique, le dessin & modèle protège l’esthétique d’un produit. La marque est un signe distinctif servant à distinguer un produit (de la moindre pièce jusqu’au vélo complet) ou un service (fabrication, vente, réparation, location, etc. d’un vélo).
En France, le droit des marques est récent. Si effectivement, il y a quelques tâtonnements à partir de 1803, il n’existe aucun dispositif d’ensemble applicable à toutes les catégories d’industrie et de commerce avant 1857. La loi du 23 juin 1857 instaure un véritable droit unique : « sont admis comme marques de fabrique et de commerce : les noms sous forme distinctive, les dénominations, les emblèmes, empreintes, timbres, cachets, vignettes, reliefs, lettres, chiffres, enveloppes et tous autres signes servant à distinguer les produits d’une fabrique ou les objets d’un commerce ». En résumé, une marque peut être nominative (un ou plusieurs mots), figurative (un dessin) et si on associe les deux : semi-figurative. La durée de validité est de 15 ans, renouvelable indéfiniment. Les dépôts se font dans les greffes des tribunaux de commerce de chaque département.
Pour compléter, il n’y a jamais eu aucune obligation de déposer une marque. Un mécanicien peut fabriquer des accessoires, assembler des vélos, les commercialiser sans jamais faire enregistrer sa marque auprès de l’administration. Entre 1857 et 1920, les marques (et donc aujourd’hui les archives) sont classées suivant 74 domaines industriels, depuis AGRICULTURE jusqu’à PRODUITS DIVERS. Au fur et à mesure des évolutions des deux roues, avec ou sans moteur, et de l’automobile naissante, les marques dans ce domaine se trouvent dans la classe SELLERIE & CAROSSERIE. A l’origine, ces deux termes sont choisis pour tout ce qui concerne les harnachements et les voitures (hippomobiles bien sûr).
Je passe sur les détails des procédures de dépôt et d’enregistrement, le règlement des contentieux, etc. Depuis, la loi a évolué, la durée est passée à 10 ans et les dépôts se font à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI). Ainsi, toutes les listes de « marques », tel qu’on l’entend au sens juridique du terme, sont actuellement inexactes. Elles sont fondées sur d’autres sources que la source principale : les formulaires de dépôts de marques conservés à l'INPI. Même si elles comprennent des noms de marques, elles comprennent aussi des noms de fabricants, revendeurs, etc., elles sont donc certainement beaucoup plus riches.
Pour conclure, la liste de toutes les marques déposées dans le domaine du cycle n’existe pas (encore). Les archives conservées à l’INPI sont encore peu accessibles et donc méconnues. Un travail de numérisation et d’inventaire commence seulement, dans le but d’une mise à disposition prochaine. Voilà pour ces quelques éléments donnés sans aucune prétention et dans le seul but de fournir à tous les bonnes informations pour que chacun utilise le mot « marque » en sachant ce qu’il recouvre.
Un petit indice avant le prochain post … la première marque de vélo est une marque figurative représentant un insecte …
Une marque est l’un des trois titres de propriété industrielle, avec le brevet d’invention et le dessin & modèle, permettant de protéger ses créations. Le brevet apporte une solution technique a un problème technique, le dessin & modèle protège l’esthétique d’un produit. La marque est un signe distinctif servant à distinguer un produit (de la moindre pièce jusqu’au vélo complet) ou un service (fabrication, vente, réparation, location, etc. d’un vélo).
En France, le droit des marques est récent. Si effectivement, il y a quelques tâtonnements à partir de 1803, il n’existe aucun dispositif d’ensemble applicable à toutes les catégories d’industrie et de commerce avant 1857. La loi du 23 juin 1857 instaure un véritable droit unique : « sont admis comme marques de fabrique et de commerce : les noms sous forme distinctive, les dénominations, les emblèmes, empreintes, timbres, cachets, vignettes, reliefs, lettres, chiffres, enveloppes et tous autres signes servant à distinguer les produits d’une fabrique ou les objets d’un commerce ». En résumé, une marque peut être nominative (un ou plusieurs mots), figurative (un dessin) et si on associe les deux : semi-figurative. La durée de validité est de 15 ans, renouvelable indéfiniment. Les dépôts se font dans les greffes des tribunaux de commerce de chaque département.
Pour compléter, il n’y a jamais eu aucune obligation de déposer une marque. Un mécanicien peut fabriquer des accessoires, assembler des vélos, les commercialiser sans jamais faire enregistrer sa marque auprès de l’administration. Entre 1857 et 1920, les marques (et donc aujourd’hui les archives) sont classées suivant 74 domaines industriels, depuis AGRICULTURE jusqu’à PRODUITS DIVERS. Au fur et à mesure des évolutions des deux roues, avec ou sans moteur, et de l’automobile naissante, les marques dans ce domaine se trouvent dans la classe SELLERIE & CAROSSERIE. A l’origine, ces deux termes sont choisis pour tout ce qui concerne les harnachements et les voitures (hippomobiles bien sûr).
Je passe sur les détails des procédures de dépôt et d’enregistrement, le règlement des contentieux, etc. Depuis, la loi a évolué, la durée est passée à 10 ans et les dépôts se font à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI). Ainsi, toutes les listes de « marques », tel qu’on l’entend au sens juridique du terme, sont actuellement inexactes. Elles sont fondées sur d’autres sources que la source principale : les formulaires de dépôts de marques conservés à l'INPI. Même si elles comprennent des noms de marques, elles comprennent aussi des noms de fabricants, revendeurs, etc., elles sont donc certainement beaucoup plus riches.
Pour conclure, la liste de toutes les marques déposées dans le domaine du cycle n’existe pas (encore). Les archives conservées à l’INPI sont encore peu accessibles et donc méconnues. Un travail de numérisation et d’inventaire commence seulement, dans le but d’une mise à disposition prochaine. Voilà pour ces quelques éléments donnés sans aucune prétention et dans le seul but de fournir à tous les bonnes informations pour que chacun utilise le mot « marque » en sachant ce qu’il recouvre.
Un petit indice avant le prochain post … la première marque de vélo est une marque figurative représentant un insecte …
Dernière modification par KRISSTOFF le lun. 23 mai 2022 21:15:12, modifié 1 fois.
Raison : Edition titre.
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Re: Première marque de vélo enregistrée en France
La première marque de fabrique et de commerce qui fait apparaître le terme « vélocipède » déposée en France est une marque figurative représentant une abeille. Elle est déposée au greffe du tribunal de commerce de Paris le 15 novembre 1869 par un certain Alexandre Louis Jules Beaulavon, « fabricant d’articles pour vélocipèdes » à Paris, 290 rue Saint-Honoré. La marque est destinée à « des articles pour vélocipèdes ». Elle peut être « appliquée sur ces articles à froid ou à chaud, en creux, en relief et plus grand ou plus petite que le modèle ci-contre ».
Par ailleurs, pour ceux qui vont se lancer sur les traces de ce Beauvalon, il dépose des brevets d’invention la même année pour des « améliorations apportées à la construction et à l'aménagement des vélocipèdes ». Mais son adresse est au 282, rue Saint-Honoré, il y a peut-être une erreur sur le formulaire de marque.
Cette marque est déposée dans la classe CARROSSERIE ET SELLERIE. Il est important de préciser que certains fabricants qui ont fabriqués des cycles, comme PEUGEOT par exemple, déposent des marques avant 1869 mais sans faire mention des cycles, pour d'autres produits. La marque que j'appellerai « à l’abeille » est donc la toute première dans ce domaine. Il est intéressant de noter que c’est plus de 10 ans après la mise en place de la loi sur les marques (1857).
La référence de cette image est FRINPI_1MA094_005_1. Sa réutilisation est libre de droits à condition d'en mentionner la source sous la forme "archives INPI". Merci de votre vigilance sur ce point.
Par ailleurs, pour ceux qui vont se lancer sur les traces de ce Beauvalon, il dépose des brevets d’invention la même année pour des « améliorations apportées à la construction et à l'aménagement des vélocipèdes ». Mais son adresse est au 282, rue Saint-Honoré, il y a peut-être une erreur sur le formulaire de marque.
Cette marque est déposée dans la classe CARROSSERIE ET SELLERIE. Il est important de préciser que certains fabricants qui ont fabriqués des cycles, comme PEUGEOT par exemple, déposent des marques avant 1869 mais sans faire mention des cycles, pour d'autres produits. La marque que j'appellerai « à l’abeille » est donc la toute première dans ce domaine. Il est intéressant de noter que c’est plus de 10 ans après la mise en place de la loi sur les marques (1857).
La référence de cette image est FRINPI_1MA094_005_1. Sa réutilisation est libre de droits à condition d'en mentionner la source sous la forme "archives INPI". Merci de votre vigilance sur ce point.
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Cycles et vélocipèdes:les 1éres marques déposées en France..
Je propose de regrouper ici les connaissances sur les premiers dépots de marques industrielles ou de brevets se rapportant aux
vélocipèdes , cycles et leurs accessoires .
Merci à SGARCHIVES de nous avoir communiqué les informations ci-dessus
vélocipèdes , cycles et leurs accessoires .
Merci à SGARCHIVES de nous avoir communiqué les informations ci-dessus
Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Bonjour SG, et bienvenue sur le forum.
Merci pour ce document très intéressant.
Il semblerait que son nom soit bien BEAULAVON (un patronyme rare, originaire de l'Orne).
Beaulavon figure dans l'annuaire Didot-Bottin de 1870, à l'adresse 282, rue Saint-Honoré. (Annuaire-almanach du commerce Firmin Didot et Bottin réunis, 1870, p. 1687, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9668579h/f775)
Yves
Merci pour ce document très intéressant.
Il semblerait que son nom soit bien BEAULAVON (un patronyme rare, originaire de l'Orne).
Beaulavon figure dans l'annuaire Didot-Bottin de 1870, à l'adresse 282, rue Saint-Honoré. (Annuaire-almanach du commerce Firmin Didot et Bottin réunis, 1870, p. 1687, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9668579h/f775)
Yves
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Est-on sûrs que l'on parle bien de nos vélocipèdes à pédales et non pas d'articles pour coureurs à pieds qui encore en 1869 étaient couramment appelés vélocipèdes eux aussi?
Je cherche un Jacques Schulz, un Léo Chardon, un Salvo, un Rotary, un Sociable, une Superbe hirondelle...
Une partie de ma collection : http://www.velocipedie.fr
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
quels seraient alors les articles estampillés à chaud et à froid mais surtout à chaud ?
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Vêtements, chaussures, gourdes...
Qu'est-ce qu'un article pour vélocipède à pédale?
En a t-on retrouvé estampé de cette fameuse abeille?
Les dépôts de brevet vont dans le sens du vélocipède à pédales mais il reste du flou à mon sens.
Qu'est-ce qu'un article pour vélocipède à pédale?
En a t-on retrouvé estampé de cette fameuse abeille?
Les dépôts de brevet vont dans le sens du vélocipède à pédales mais il reste du flou à mon sens.
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Salut ;
Sur bnf/gallica , on trouve trace de brevets pris par Beaulavon :
- https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2
( extrait du Bulletin des lois de la République Française , janv.1873 )
Sur bnf/gallica , on trouve trace de brevets pris par Beaulavon :
- https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k ... rk=21459;2
( extrait du Bulletin des lois de la République Française , janv.1873 )
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
je sais que tout le vocabulaire est à créer , mais Robin est "peut être" dans le vrai
"l'aménagement des vélocipèdes" me laisse perplexe j'aurai préféré équipement ou autre mot n' incluant pas le fait d' "entrer" dans le véhicule
"l'aménagement des vélocipèdes" me laisse perplexe j'aurai préféré équipement ou autre mot n' incluant pas le fait d' "entrer" dans le véhicule
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
il est cité ici avec ses brevets à "repose pieds"
https://ogi.chateau-de-bosc.com/upload/ ... ycle-R.pdf
viewtopic.php?f=4&t=47153
https://ogi.chateau-de-bosc.com/upload/ ... ycle-R.pdf
viewtopic.php?f=4&t=47153
Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Bonjour à tous,
Des vélocipèdes « coureurs à pieds », je veux bien, mais cela me paraît peu probable. Quand on consulte la presse et les livres d'époque sur Gallica, à part des « souliers vélocipèdes » en 1852, il n'y a rien qui va dans ce sens. Mais je suis peut-être allé trop vite.
En revanche, en 1868-1869, c'est l'explosion du vélocipède, celui qui nous intéresse.
Yves
Des vélocipèdes « coureurs à pieds », je veux bien, mais cela me paraît peu probable. Quand on consulte la presse et les livres d'époque sur Gallica, à part des « souliers vélocipèdes » en 1852, il n'y a rien qui va dans ce sens. Mais je suis peut-être allé trop vite.
En revanche, en 1868-1869, c'est l'explosion du vélocipède, celui qui nous intéresse.
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
je n'ai pas édité mon message au dessus mais fait un autre afin de voir les deux réflexions suite à l'intervention de Robin et ce que j'ai trouvé par la suite ça penche tout de même sur celui qui nous intéresse mais les mots manquaient à l' époque ....
Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Bien, je continue la collecte d'informations sur Beaulavon. Voici comment il se présente dans le Bottin de 1870, à la rubrique Fabricants de vélocipèdes :
Beaulavon , poignées, pédales et appareils à suspension,
garantissant complètement le vélocipèdiste contre les trépidations du roulement; chambrières
mobiles et crochet porte-bagages ; tous articles brevetés s. g. d. g.
déposés et marqués, applicables à tous vélocipèdes existants,
fabrication, vente en gros et en détail, exportation, St-Honoré, 282.
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9668579h/f420
Beaulavon , poignées, pédales et appareils à suspension,
garantissant complètement le vélocipèdiste contre les trépidations du roulement; chambrières
mobiles et crochet porte-bagages ; tous articles brevetés s. g. d. g.
déposés et marqués, applicables à tous vélocipèdes existants,
fabrication, vente en gros et en détail, exportation, St-Honoré, 282.
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9668579h/f420
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Re: Cycles et vélocipèdes:premières marques déposées en France..
Merci Yves33 ;
Je pense qu'on est vraiment dans le vélocipède à pédale ; l'extrait que j'ai cité un peu plus haut mentionnait bien " construction
des vélocipèdes "
Je pense qu'on est vraiment dans le vélocipède à pédale ; l'extrait que j'ai cité un peu plus haut mentionnait bien " construction
des vélocipèdes "