comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?

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et des estimations. On mets ici toutes les informations pouvant servir à dater un vélo ou une pièce.

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KALOO
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Inscription : sam. 30 avr. 2016 09:01:14

comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?

Message par KALOO »

Bonjour à tous,

je recherche en vain à retrouver les brevets ou marques de cycles et accessoires sur le site de l'INPI et ma requête n'aboutit jamais
ou ne m'indique que des dépôts récents

Je me pose la question suivante : y a-t-il un autre site spécifique aux marques anciennes ou je ne choisis pas les bonnes options ?
Pourriez vous faire un tutoriel pour ce site

Merci pour vos réponses

Cdt

KALOO
Yves33
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Inscription : mar. 30 nov. 2010 22:47:09

Re: INPI

Message par Yves33 »

Bonjour,

Pour les marques françaises, il me semble que l'on ne peut pas remonter plus loin que 1966.

https://www.inpi.fr/fr/marques-francaises


Pour les brevets, je ne fais pas souvent des recherches, mais je crois que l'on peut retrouver des brevets anciens par ce site :

https://worldwide.espacenet.com/advance ... cale=fr_EP

On peut trouver des brevets anciens aussi sur Gallica, mais je n'ai pas exploré la question en détail.

Yves
KALOO
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Messages : 605
Inscription : sam. 30 avr. 2016 09:01:14

Re: comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?

Message par KALOO »

Bonjour Yves33 et merci pour ta réponse

Je vais faire des recherches à partir des liens que tu m'indiques


Cdt

KALOO
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