Bonjour à tous,
je recherche en vain à retrouver les brevets ou marques de cycles et accessoires sur le site de l'INPI et ma requête n'aboutit jamais
ou ne m'indique que des dépôts récents
Je me pose la question suivante : y a-t-il un autre site spécifique aux marques anciennes ou je ne choisis pas les bonnes options ?
Pourriez vous faire un tutoriel pour ce site
Merci pour vos réponses
Cdt
KALOO
comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?
Modérateurs : fedaliou, KRISSTOFF, Lisica, OSSE, Eric
Règles du forum
- Dans la mesure du possible et de vos connaissances, veillez à placer votre sujet dans la bonne rubrique.
- Pour une meilleure visibilité et pour faciliter les recherches, utilisez un titre clairement en rapport avec le sujet.
- Les modérateurs déplaceront tout sujet qui ne serait pas placé au bon endroit et/ou complèteront le titre, après un message dans le sujet concerné pour prévenir l'auteur et les lecteurs. Ce sera fait très amicalement. Accueillez-le de la même façon.
Ce sont deux règles importantes de ce forum qui permettent à chacun de profiter plus facilement de l'ensemble des informations qui y figurent.
Accès au texte complet des Conditions d'Utilisation du forum Tonton Vélo
- Dans la mesure du possible et de vos connaissances, veillez à placer votre sujet dans la bonne rubrique.
- Pour une meilleure visibilité et pour faciliter les recherches, utilisez un titre clairement en rapport avec le sujet.
- Les modérateurs déplaceront tout sujet qui ne serait pas placé au bon endroit et/ou complèteront le titre, après un message dans le sujet concerné pour prévenir l'auteur et les lecteurs. Ce sera fait très amicalement. Accueillez-le de la même façon.
Ce sont deux règles importantes de ce forum qui permettent à chacun de profiter plus facilement de l'ensemble des informations qui y figurent.
Accès au texte complet des Conditions d'Utilisation du forum Tonton Vélo
Re: INPI
Bonjour,
Pour les marques françaises, il me semble que l'on ne peut pas remonter plus loin que 1966.
https://www.inpi.fr/fr/marques-francaises
Pour les brevets, je ne fais pas souvent des recherches, mais je crois que l'on peut retrouver des brevets anciens par ce site :
https://worldwide.espacenet.com/advance ... cale=fr_EP
On peut trouver des brevets anciens aussi sur Gallica, mais je n'ai pas exploré la question en détail.
Yves
Pour les marques françaises, il me semble que l'on ne peut pas remonter plus loin que 1966.
https://www.inpi.fr/fr/marques-francaises
Pour les brevets, je ne fais pas souvent des recherches, mais je crois que l'on peut retrouver des brevets anciens par ce site :
https://worldwide.espacenet.com/advance ... cale=fr_EP
On peut trouver des brevets anciens aussi sur Gallica, mais je n'ai pas exploré la question en détail.
Yves
Re: comment retrouver marques et brevets sur le site de l'INPI ?
Bonjour Yves33 et merci pour ta réponse
Je vais faire des recherches à partir des liens que tu m'indiques
Cdt
KALOO
Je vais faire des recherches à partir des liens que tu m'indiques
Cdt
KALOO